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à tout moment les présentes conditions générales de vente. Toutefois en cas de
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Lors de l´étape de validation de votre commande si les frais de transport ne sont pas
inclus. Ils seront calculés postérieurement et vous seront précisés par
Email. Un lien pour le paiement des frais de port vous sera transmis pour
finaliser votre commande, sous réserve de disponibilité des produits.
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Vous choisissez à l´aide du catalogue électronique les produits et services que vous désirez acquérir et transmettez votre commande à www.aquatiss.net à partir d´un bon de commande disponible sur le site et qui est à valider suivant les instructions.
Lorsque vous commandez par fax, devis scanné envoyé par
mail et courrier, n´oubliez pas de signer votre bon de commande afin que
celui-ci soit valide. Y indiquer vos coordonnées postales et numéros de
téléphone.
Tout bon de commande
signé du client constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise
en cause que dans les limites prévues dans les présentes conditions générales
de vente au même titre que le "droit de rétractation" et
"rupture de stock".
En outre, www.aquatiss.net se réserve le droit de refuser d´effectuer une livraison ou d´honorer une commande émanant d´un client qui n´aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours de règlement.
Conformément à l´article L.121-16 du Code de la Consommation, le consommateur dispose d´un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date de livraison de sa commande, pour retourner tout article ne lui convenant pas et demander l´échange ou le remboursement sans pénalité, à l´exception des frais de transport aller et retour.
Aussi, conformément à la Loi Châtel dans le cadre d´une vente en ligne par internet lorsque le droit de rétractation est exercé, le professionnel est tenu de rembourser le consommateur de la totalité des sommes versées à l´exception des frais de transport aller et retour, dans les meilleurs délais et au plus tard dans les trente jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé.
Vous devez avant de nous retourner votre produit, disposer de votre numéro d´accord de retour que nous vous transmettrons lors de votre réclamation. Le produit devra être retourné en bon état, accompagné de tous les accessoires, dans son emballage d´origine, et non usagé.
Si l´article commandé n´arrive pas en bon état chez le client (emballage détérioré pouvant avoir endommagé le produit), il appartient au client d´émettre des réserves auprès du livreur et d´en informer NOVINTISS par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai maximum de 72 heures.
Passé ce délai votre demande ne sera pas recevable. Vous devez vérifier la conformité de la marchandise livrée devant le transporteur avant de signer son bon de livraison. Nous prions notre aimable clientèle de ne jamais accepter un colis endommagé sans notifier vos réserves lors de la signature de l'accusé de réception. Nous ne pourrons malheureusement pas reprendre la marchandise si aucune vérification n’a été faite et si aucune réserve n’a été émise auprès du transporteur.
NOVINTISS s´efforcera de satisfaire les demandes du client
et d´exécuter les commandes de produits et services de ce dernier.
Nos offres de produits et prix sont valables tant qu´elles sont visibles sur le
site et dans la limite des stocks disponibles.
À réception de votre commande, nous vérifions la disponibilité du (ou des)
produit(s) commandé(s). En cas d´indisponibilité, dans les 7 jours ouvrés à
compter de la validation de la commande nous nous engageons soit à vous livrer
le produit commandé soit à vous le rembourser.
La date de validation de la commande correspond à :
En règle générale :
Toutes vos commandes inférieures à 30 kg seront livrées par
la Poste.
De façon générale, tous les colis dont la somme « Longueur + Largeur + Hauteur
» est supérieur à 150 cm doivent passer par un transporteur privé.
Toute marchandise comme les poudres, les matières inflammables, toxiques,
infectieuses ou corrosives, ainsi que tous les objets qui, par leur nature ou
leur conditionnement, peuvent présenter un danger pour les personnels de
conduite ou de manutention, l´environnement, la sécurité des engins de
transport, ou endommager les autres objets transportés, les véhicules ou les
tiers.
Dans le cadre de notre activité les produits de traitement pour
bassin, les produits liquides ou en
poudre et inflammables doivent transiter par un transporteur privé.
Pour toutes commandes supérieures à 30 kg une Société de transport privée
interviendra. Avec le transporteur privé, quelque
soit le poids de votre colis et sa destination en France métropolitaine (hors
Corse et Dom-Tom) un tarif de livraison en euros TTC pour la France métropolitaine
hors Corse et Dom-Tom sera calculé à la commande ou
par nos soins après la commande.
Si le client est absent lors de la livraison (jour et plage horaire définis), les frais de re-livraison seront à la charge du client et s´élèvent à 25 EUROS TTC par livraison + 15 TTC euros/100 kg.
La livraison peut varier de 2 à 10 jours ouvrés, sous réserve de disponibilité des stocks (conformément à l´article DISPONIBILITE). Il s´agit d´un délai moyen en fonction de la destination, du mode d´expédition et de la disponibilité de l´article.
NOVINTISS ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard de livraison de la part du transporteur.
Voir Article 4. Commande Rubrique Déchargement
Le paiement des produits et
services peut s´effectuer par carte bancaire à la commande en mode sécurité,
chèque bancaire à l´ordre de NOVINTISS, sous réserve de toutes les
vérifications nécessaires. Jusqu´à réception effective de l´intégralité des
sommes qui lui sont dues dans leur intégralité, NOVINTISS reste propriétaire
des produits livrés et se réserve le droit de procéder à leur récupération par
tous moyens mis à sa disposition en cas de défaillance du règlement définitif.
Le débit de votre carte bancaire sera effectué pour le montant de la commande
et des frais de port dans un délai de 24 heures (jours ouvrés) avant ou après
l’expédition de la commande.
Le renseignement des informations nominatives collectées
aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant
indispensables pour le traitement et l´acheminement des commandes,
l´établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de
renseignement entraîne la non validation de la
commande.
Conformément à la loi " Informatique et Libertés ", le traitement des
informations nominatives relatives aux clients a fait l´objet d´une déclaration
auprès de la Commission Nationale de l´Informatique et des Libertés (CNIL). Le
client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier
1978) d´un droit d´accès, de modification, de rectification et de suppression
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